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Lois impériales
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TatariaForza, désormais CurlanisJarnova
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 MessagePosté le: Jeu 11 Nov 2004, 02:10    Sujet du message: Re: Lois impériales Répondre en citant Back to top

Azirma Oberon a écrit:
Pour le Seigneur TatariaForza :

Andrenn a écrit:
Préambule à la législation impériale

Etant donné que les présentes lois visent à réunifier les Seigneurs de l’Empirium sous l’égide de l’Empire ;

Etant donné que les Seigneurs de l’Empirium doivent appliquer au respect des lois impériales et de leurs représentants dans tout les cas ou cela s’avère possible notamment à l’intérieur même de l’Empire, que ce soit directement ou par analogie ;

La présente législation vise à être appliqué afin d’établir en vertu de l’honneur de l’Empereur, l’unification et la réglementation de l’Empire et ce à partir de ce cycle.

Article 1 :

L’Empire est un et indivisible.

Article 2

L’Empereur dirige l’Empire à vie. Sa parole est souveraine et il peut modifier les lois dans l’intérêt de l’Empire. Il est choisi par l’Empereur précédent et nul ne peut remettre ce choix en cause.

Article 3

Lorsque l’Empereur se trouve être dans l’incapacité d’établir ses fonction, l’ainé des héritiers est désigné un régent. Ce régent a les mêmes droits que l’Empereur mais doit de se soumettre à sa volonté lors de son retour dans l’Empire.

Article 4

Les seigneurs doivent respect et obéissance aux autorités impériales désignés par l’Empereur. Nul autre que les Pairs de l’Empire peuvent accéder à ces charges.

Article 5
Les héritiers de l’Empire sont institués Pair de l’Empire de par leur naissance. Tout autre Seigneur leur doit le respect. Les seigneurs ne peuvent devenir Pair de l’Empire que par déclaration Impérial.
Article 6

L’Empire ne reconnaît aucun droit aux seigneurs rebelles ne reconnaissant pas la suprématie de l’Empire.

Article 7

Tout Seigneur appartenant à l’Empire se doit d’obéir aux édits impériaux et vise à augmenter la puissance de l’Empire. Il bénéficie du soutient de l’Empire contre tout rebelle et peut faire appel auprès des juges impériaux lors d’un différents auprès d’un Seigneur de l’Empire.

Article 8

Il est interdit à tout seigneur de l’Empire, d’attaquer un autre seigneur de l’Empire. Tout seigneur suspectant une trahison doit immédiatement contacté l’autorité concerné.

Article 9

L’Empire s’étend sur tout secteurs revendiqués et sur une distance de 7 DU autour des planètes des seigneurs faisant partie de l’Empire.


Hum c'est bien gentil de me citer la Constitution, mais cela ne répond absolument pas à l'ensemble de mes questions.
Les quelques questions rhétoriques concernant la toute-puissance de l'Empereur sur la Constitution ont une réponse désormais prouvée par l'Empire lui-même, et les questions que j'ai posé sur la prise en compte des remarques des Seigneurs non membres de l'Empire et souhaitant envisager une adhésion à l'Empire en cas de refonte de ses structures me semble maintenant inutile : il apparaît ici clairement que l'Empire ne cherche absolument pas à agrandir sa sphère d'influence grâce à la diplomatie, au consensus et aux concessions, mais grâce à la puissance militaire et à ses membres déjà existants.
De plus, la place que semble jouer la Présidente, dont la responsabilité est de plus en plus mise en doute sur le plan légal étant donné le nombre de cycles intergalactiques où il n'y a pas eu d'élections, de la Cosa Nostra au niveau de l'Empire m'incite sérieusement à remettre en cause mon statut de co-Président, non élu non plus d'ailleurs, ce que je regrette, de la Cosa Nostra pour les raisons qui font que cette association est désormais en train de virer lentement à une position politique claire et affirmée pro-Empire, et que je ne souhaite pas rester un élément de justification d'un non-positionnement politique affirmé dans les dires mais en partie contredit dans les faits en raison du suivisme ou du jemenfoutisme des membres de la Cosa Nostra au niveau de ce changement historique.
Je démissionne donc, ce 1/13/14416, de mon poste de co-Président de la Cosa Nostra.
L'Empire Confédéré Tatari quitte évidemment dans le même temps cette organisation pour aller désormais trouver sa voie sur d'autres chemins de traverse ...
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Azirma Oberon
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 MessagePosté le: Jeu 11 Nov 2004, 12:42    Sujet du message: Répondre en citant Back to top

Seigneur Tataria, votre Rôle au sein de la CN était de m'aider à ne pas dévier. Quand vous trouvez que je dévie vous quittez l'Organisation ?

Pour répondre a vos question j'ai cité la Législation Imperiale car les réponses a toutes vos questions s'y trouvent, et j'en ai assez de repeter sans cesse les meme choses a des Seigneurs qui ne lisent pas les réponses.


-Qui a le pouvoir de changer la Constitution Impériale ???

Citation:

Article 2

L’Empereur dirige l’Empire à vie. Sa parole est souveraine et il peut modifier les lois dans l’intérêt de l’Empire. Il est choisi par l’Empereur précédent et nul ne peut remettre ce choix en cause.


Citation:

Article 3

Lorsque l’Empereur se trouve être dans l’incapacité d’établir ses fonction, l’ainé des héritiers est désigné un régent. Ce régent a les mêmes droits que l’Empereur mais doit de se soumettre à sa volonté lors de son retour dans l’Empire.


L'Empereur ou le Regent ont le pouvoir de changer la constitution Impériale.




-Les Seigneurs membres de l'Empire peuvent-ils avoir un droit de vote (même minimisé par rapport au vote de l'Empereur, des Pairs et du Régent) et donc jouer un rôle dans ce changement ???


Citation:

Article 2

L’Empereur dirige l’Empire à vie. Sa parole est souveraine et il peut modifier les lois dans l’intérêt de l’Empire. Il est choisi par l’Empereur précédent et nul ne peut remettre ce choix en cause.


L'Empereur (ou le Régent) est le seul a avoir le pouvoir de descision. Rien n'empeche les membres de l'Empire de lui adresser leurs réclamation/suggestions.


-L'Empereur ou son remplaçant actuel peut-il exprimer un veto ???

Un Veto par rapport a quoi ?!



-Y a-t-il actuellement une proposition de modification de la Constitution suite aux remarques exprimées par les Seigneurs non positionnés ???

Aucun membre de l'Empire n'a fait de suggestion sérieuse de changement de la Constitution au Régent.
 
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 MessagePosté le: Sam 13 Nov 2004, 01:23    Sujet du message: Répondre en citant Back to top

Azirma Oberon a écrit:
Seigneur Tataria, votre Rôle au sein de la CN était de m'aider à ne pas dévier. Quand vous trouvez que je dévie vous quittez l'Organisation ?


Pour ce genre de questions, nous pouvons en discuter de façon privée, voulez-vous ???
De plus, une Organisation aussi dissociée au niveau des communications a-t-elle encore le droit de porter le nom "Organisation" ??? De cela aussi je propose que nous discutions.
Mon message officiel de démission a été remis cette division (aujourd'hui) à tous les membres de l'association. Etudiez les raisons qui m'ont fait partir, et posez-moi ensuite vos questions.

En ce qui concerne l'Empire, je dois donc en conclure que vous considérez les Seigneurs non membres comme des adversaires et non commme de potentiels alliés. Cela est fortement dommageable pour vous, et au niveau stratégique, nos experts considèrent cela comme une grave erreur ...
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